Dossier Administratif (Scolaire, périscolaire, extrascolaire, restauration scolaire)
 
Informations et modalités d'inscription aux différents temps Scolaire, Cantine, Accueils périscolaires : Cliquer Ici
Pièces à joindre à votre dossier administratif : Certificat d'inscription scolaire, fiche de laison sanitaire... : Cliquez Ici
 
Service Transport :
 
- Fiche d’inscription aux transports scolaires pour la rentrée 2023/2024  : Flyers : Télécharger Ici
 
INSCRIPTIONS Transports scolaires 2023/2024 : à partir du 5 juin 2023 !
A compter de cette année, les inscriptions aux transports scolaires se feront uniquement en ligne, à partir du lundi 5 juin 2023, sur la plateforme suivante : www.fluo.eu/scolaire52
Les inscriptions aux transports scolaires seront dorénavant instruites en intégralité par la Région GRAND EST.
Une fois votre inscription validée par leurs services, vous recevrez le titre de transport de votre enfant à domicile, par courrier postal.
 
Pour toute problématique en lien avec votre demande d’inscription en ligne, merci de prendre contact avec le service dédié de la Région au numéro suivant : 03.26.70.77.76
 
Règlement Cantines :
- Règlement intérieur de fonctionnement des services de cantine de la CCAVM : Télécharger ici
Service Public d'Assainissement Non Collectif :
 
Règlement du SPANC
 
Procédure de diagnostic systématique des installations d’ANC
 
Formulaire de demande de contrôle préalable à une vente
 
Formulaire de demande de contrôle de conception
 
Formulaire de demande de contrôle de bonne exécution
 
Feuillet 2 : accord de rejet
 
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