Zonage d'assainissement de la commune de Pierrefontaines (08/01/2024-09/02/2024)
Zonage d'assainissement de la commune de Ternat (17/11/2020-15/12/2020)
Zonage d'assainissement de la commune de Rivière-les-Fosses (16/09/2020-16/10/2020)
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Baissey (08/09/2020-09/10/2020)
Zonage d'assainissement de la commune d'Arbot (17/06/2020-16/07/2020)
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Heuilley-Cotton (24/02/2020-25/03/2020)
Arrêté de reprise des enquêtes publiques de Villegusien-le-Lac et Heuilley-Cotton : Télécharger ici
Zonage d'assainissement de la commune de Heuilley-Cotton (24/02/2020-25/03/2020)
Zonage d'assainissement de la commune de Villegusien-le-Lac (24/02/2020-25/03/2020)
Zonage d'assainissement de la commune de Rochetaillée (16/12/2019-14/01/2020)
Zonage d'assainissement de la commune de Vitry-en-Montagne (09/12/2019-14/01/2020)
Zonage d'assainissement de la commune de Vals-des-Tilles (18/11/2019-18/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Vivey (18/11/2019-04/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Mouilleron (18/11/2019-04/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Vesvres-sous-Chalancey (15/11/2019-06/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Choilley-Dardenay (15/11/2019-06/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Saint-Loup-sur-Aujon (14/11/2019-16/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Occey (12/11/2019-14/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Le Val d'Esnoms (12/11/2019-14/12/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Germaines (22/10/2019-26/11/2019)
Zonage d'assainissement de la commune d'Aulnoy-sur-Aube (08/10/2019-12/11/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Rouelles (05/10/2019-07/11/2019)
Zonage d'assainissement de la commune d'Isômes (30/09/2019-31/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Rouvres-sur-Aube (16/09/2019-18/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Maatz (16/09/2019-18/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Poinsenot (12/09/2019-12/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Bay-sur-Aube (12/09/2019-12/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Brennes (10/09/2019-10/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Vaillant (09/09/2019-07/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Poinson-les-Gancey (09/09/2019-07/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Colmier-le-Bas (02/09/2019-02/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Colmier-le-Haut (02/09/2019-02/10/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Praslay (26/08/2019-27/09/2019)
Zonage d'assainissement de la commune de Le Montsaugeonnais (19/08/2019-20/09/2019)
Carte Communale et zonage d'assainissement de la commune d'Auberive (01/07/2019-01/08/2019)
Carte communale :
Zonage d'assainissement :
AVAP de Montsaugeon : Aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine (09/01/2019-12/02/2019)
- La délibération du Conseil municipal arrêtant le projet d'AVAP : Télécharger Ici
- La délibération du Conseil communautaire arrêtant le projet d'AVAP : Télécharger Ici
- Les compte-rendu des réunions de la commission locale de l'AVAP : Télécharger ici
- Le plan de zonage :
- Le rapport de présentation :